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| Branches, tronc, feuilles, déchets de coupe, tonte, biodéchets, alimentaires… |
Les déchets végétaux (DV) désignent un déchet résultant de l’entretien et du renouvellement des espaces verts publics et privés (parcs et jardins, terrains de sports, etc.), des collectivités territoriales, des organismes publics et parapublics, des sociétés privées et des particuliers (biodéchets)
Cycle des déchets banals : déchets végétaux & organiques
Filière : Broyage/fermentation/maturation/crible
- Compostage/paillage
- Valorisation agronomique
Prise en charge : Installations de
compostage de déchets non dangereux ou de matière végétale,
ayant, le cas échéant, subi une étape de méthanisation (rubrique
ICPE 2780)
La quantité de
matière végétale ou déchets végétaux étant :
- Seuil déclaratif de 3t/j à 30 t/j
- Seuil d’enregistrement de 30t/j à 50t/j
- Seuil d’autorisation supérieur à 50t/j
Transport : Vrac benne
Déclaration : Non
TMD : Non
Traçabilité : norme NFU44-095
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