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| Emballages cartons, presse, chutes de fabrication, papiers de bureau … |
L’ensemble des
produits en papiers et cartons arrivés en fin de vie avec un
dénominateur commun : la fibre de cellulose, matière première
d’origine qui reste réutilisable pour la fabrication de nouveaux
produits en papiers et cartons (FCR : fibre cellulosique de
recyclage)
Cycle des déchets banals : papier-carton
Surveillance :
- Déclaration annuelle GEREP si (>2000t/an) et IED
- Registre déchets
Filière : Mise en balle,
recyclage en papeterie, incinération
Responsabilité Elargie du Producteur : Ecofolio - Adelphe –
Eco emballages
Objectifs 2016 : TRR = 55 %
Prise en charge : Installation de
transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux de
papiers/cartons … (rubrique 2714)
- Seuil déclaratif (-)
- Seuil d’enregistrement de 100 m2 à 1000 m2
- Seuil d’autorisation >1000 m2
Transport : Vrac ou
plateau
- Déclaration : Non
- TMD : Non
- Traçabilité : Non
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