Cycle des D3E

GEMF (congélateurs et réfrigérateurs, ..)
GEMHF (gazinière, fours, lave-linge),
PAM (matériel informatique, outillage électrique, TV, …)

Un DEEE (ou D3E) est un Déchet d’Equipement Electrique et Electronique, c’est-à-dire un équipement ou une partie d’Equipement Electrique et Electronique (EEE) arrivé en fin de vie ou ayant perdu son usage initial. Les EEE sont les appareils fonctionnant grâce à un courant électrique ou à un champ électromagnétique, ou encore les appareils de mesure de ces courants et champs …

Cycle des déchets dangereux : DEEE

Surveillance : 

• Audit WEEELABEX, Inspection DC
• Déclaration annuelle SYDEREP
• Déclaration annuelle GEREP
• Registre déchets

Filières : Démontage, tri, broyage, valorisation matière

Responsabilités Elargies du Producteur :

• Eco-système et Ecologic : PAM, GEMF, GEMHF
• PV cycle : panneaux photovoltaïques – Recylum : lampes

Prise en charge : Transit, regroupement ou tri de déchets d’équipements électriques et électroniques  (rubrique 2711)

• Seuil déclaratif pour les surfaces de 100 m2 à 1000 m2
• Seuil d’enregistrement non existant
• Seuil d’autorisation pour les surfaces supérieurs à 1000 m2
• Depuis 2016 il faut un Contrat avec éco-organisme

Transport : Cage, caisse, palette

• Déclaration : Non
• TMD : Non
• Traçabilité : Non